Déposée le 11 avril 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASCHAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « EQUILIBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-18 du 4 mai 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASCHAL domicilié(e) ZAL Les Garennes, 5 Rue jean Marie Bourguignon - 62930 - WIMEREUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASCHAL, M. Dominique PASCHAL domicilié(e) ZAL Les Garennes, 5 Rue jean Marie Bourguignon - 62930 - WIMEREUX - France.
La marque EQUILIBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3912077.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUILIBRE est expirée depuis le 11 avril 2022.
PASCHAL a également déposé les autres marques suivantes : CONTRASTE , REFLEXION
PASCHAL, SARL - ZAL Les Garennes, 5 Rue jean Marie Bourguignon - 62930 - WIMEREUX - France
PASCHAL, M. Dominique PASCHAL - ZAL Les Garennes, 5 Rue jean Marie Bourguignon - 62930 - WIMEREUX - France
Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18
Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31
Horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;
Architecture ; décoration intérieure.
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